Ordre du jour de la réunion du 16 décembre2021 à 19h30
I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Approbation du procès-verbal précédent du 18/11/2021
III – Compte rendu de décisions
IV – Ouverture dominicale des commerces
V – Prescription de la révision générale du PLU sur la totalité du territoire du Mesnil Saint Denis – définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
VI – Avenants au contrat de financement des postes de directions du CLC
VII – Coût financier 2022 – Participation au poste de Direction du CLC
VIII – Coût financier 2022 – Participation au poste de Direction- adjointe du CLC
IX – Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
X – Acomptes subventions 2022
XI – Rapport social unique 2020
XII – Indemnisation des agents participant aux élections
XIII – Décision modificative N°3
XIV – Désignation d’un correspondant défense
Point d’informations
