Ordre du jour de la réunion du 18 novembre 2021 à 19h30 (séance publique)
I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Approbation du procès-verbal précédent du 30/09/2021
III – Démission de Delphine LATEUR – Installation de Chritèle VARLET au sein du Conseil Municipal
IV – Compte rendu de décisions
V – Modification des commissions communales
VI – Renouvellement de la dérogation portant sur l’organisation du temps scolaire sur quatre journées dans les écoles maternelles et élémentaires
VII – Signature avec la CAFY (Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines) de la Convention Territoriale Globale 2021-2024
VIII – Participation tarifaire des familles pour l’accueil des enfants en crèche
IX – Provisions pour créances douteuses
X – Subvention Parc Naturel Régional (PNR) sur la pollution lumineuse
XI – Convention de servitude de passage sur la parcelle Z 1135 pour l’implantation d’une canalisation et d’un coffret gaz
XII – Protocole « prévention carence » avec le Département des Yvelines
XIII – Elargissement de la Taxe d’Aménagement Majorée – secteur Bourg
XIV – Elargissement de la Taxe d’Aménagement Majorée – OAP 2 et 3, 5, 10 et 11 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
XV – Elargissement de la Taxe d’Aménagement Majorée – Zone UR4 du Bois du Fay, Rodon et Mousseau du PLU
XVI – Création de postes : 2 adjoints techniques
XVII – Modification statuts du SIRYAE (Syndicat Intercommunal de la Région d’Yvelines pour l’Adduction de l’Eau)
XVIII – Convention d’objectifs associations Mesniloises
Informations et questions diverses
