Ordre du jour Conseil Municipal 18/12/2025 - Association Le Mesnil Au Coeur

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal précédent
Compte rendu de décision
Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
Mise à jour de l’autorisation de programme / Crédits de paiement 2025- Réhabilitation et extension du Groupe Scolaire Bois du Fay
Mise à jour de l’autorisation de programme / crédits de paiements (coulée verte)
Acompte subvention CLC
Acompte subvention ASMD
Acquisition par voie de préemption de l’emplacement réservé 2, représentant les parcelles cadastrées DA 0654 et 0A 0655 au 2 avenue du Maréchal Joffre
Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente et l’acte authentique avec le maître d’ouvrage «ANTIN Résidences>> du lot A de la parcelle cadastrée A 3430
Mise à jour de la soumission des divisions foncières bâties à déclaration préalable
Approbation de la constitution d’une servitude de passage de canalisation souterraine de gaz au profit de GRDF sur la parcelle cadastrée OA 0031
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027/2030 du CIG
Demande de fonds de concours à la CCHVC
Adhésion de la commune de Septeuil au Syndicat Intercommunal de la Région d’Yvelines pour l’Adduction de l’Eau (SIRYAE)
Rapport annuel du délégataire (RAD) la société SAUR, rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable (RPQS) du SIRYAE pour l’année 2024

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