Association Le Mesnil Au Coeur Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous
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Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal précédent
  3. Compte rendu de décisions
  4. Décision modificative n°3
  5. Réajustement de l’autorisation de programme / crédits de paiement : réhabilitation / extension du Groupe scolaire Bois du Fay
  6. Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2025
  7. a – Acompte subventions 2025 – CLCb – Acompte subventions 2025 – ASMD
  8. Demande de subvention dans le cadre de l’aide aux projets locaux de circulations douces du
    Conseil Départemental des Yvelines
  9. Demande de subvention auprès de la région Ile de France – Soutien régional à la création et à
    la réhabilitation des équipements sportifs franciliens – création d’un Pumptrack
  10. Demande de subventions PNR HVC 2024 – Etudes préliminaires à la restauration de la mare de
    Rodon
  11. Fixation d’une tarification pour les dépôts sauvages
  12. Occupation du domaine public routier relevant de la compétence des communes par les
    véhicules des forces de sécurité intérieure
  13. Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
  14. Participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire de ses agents dans le
    cadre de la mise en œuvre d’une labellisation pour la prévoyance
  15. Nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale
  16. Rapport social unique – année 2023
  17. Mise en œuvre du compte personnel de formation
  18. Mise à jour du tableau des emplois de la Ville
  19. Modification des représentants au sein du SIEED
  20. Rapport annuel du délégataire (RAD) la société SAUR, rapport annuel sur le prix et la qualité du
    service de l’eau potable (RPQS) du SIRYAE pour l’année 2023
  21. Ouvertures dominicales des commerces 2025

Informations :
Dates des prochains conseils municipaux : 13/02/2025 (DOB) – 03/04/2025 (BP – PLU)
Modification de l’arrêté permanent de circulation
Evolutions de la vidéo-protection dans la commune

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