Ordre du jour du Conseil Municipal du 6/06/2024 - 19h30

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal précédent
Compte-rendu de décisions
Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE, ACTEE+, CHENE 2
Protocole « prévention carence » avec le Département des Yvelines
Décision modificative – erreur matérielle
Clôture de la régie d’avances visant à régler les menus frais de gestion de la commune
Création d’un tarif spécial centre de loisirs pour les enfants ayant un Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
Renouvellement de la dérogation portant sur l’organisation du temps scolaire sur quatre journées dans les écoles maternelles et élémentaires
Modification de l’article 25 de la délibération du 27 juin 2019 point XI relative aux tarifs d’occupation temporaire du domaine public
Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n° 2 au marché « maintenance et travaux de gros entretien sur les installations d’éclairage public, éclairages sportifs, pose et dépose des illuminations – CCHVC

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