Association Le Mesnil Au Coeur Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous
Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous

Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mars 2024 – 19h30

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal précédent
  3. Compte-rendu de décisions
  4. Compte de gestion 2023 (envoyé le 15/03/2024)
  5. Compte administratif 2023 (envoyé le 15/03/2024)
  6. Affectation du résultat 2023 (envoyé le 15/03/2024)
  7. Taux des taxes 2024 (envoyé le 15/03/2024)
  8. Versement des subventions communales aux associations et au CCAS – année 2024 (envoyé le 15/03/2024)
  9. Budget Primitif 2024 – Commune (envoyé le 15/03/2024)
  10. Bilan 2023 des acquisitions et cessions foncières
  11. Emplois saisonniers
  12. Définition des zones d’accélération de la production d’énergie renouvelable (ZAER)
  13. Définition des limites du PNR
  14. Approbation du schéma directeur cyclable communal
  15. Demande de subvention dans le cadre du plan vélo régional
  16. Demande de subvention pour études préalables de zone humide

Information :

  • Demande de protection d’un élu dans le cadre de la Loi n°2024-247 du 21 mars 2024

Les budgets sont consultables en mairie

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