Restitution de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) par le cabinet Mazars (Présentation en début de séance)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal précédent
- Compte-rendu de décisions
- Autorisation de programme dans le cadre de la réhabilitation et l’extension du Groupe Scolaire du Bois du Fay – report des crédits de paiement 2022 sur 2023 – instauration de règles de gestion
- Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Décision Modificative n°2
- Mise à jour du tableau des emplois
- Véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile
- Prise en charge des frais de déplacement et de repas lors des formations / missions
- Approbation de l’avenant N°1 à la Convention EPFIF signée le 12 juin 2018 portant sur la modification de la durée de la convention
- Rapport annuel d’activité 2022 du SIVOM
