Vendredi 9 juin 2023 à 19h (séance publique) : réunion pour les sénatoriales
Par décret n°2023-257 du 6 avril 2023, les Conseils Municipaux sont convoqués pour la constitution des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs.
- Constitution du bureau
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Election des délégués et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales
du 24 septembre 2023
Vendredi 9 juin 2023 à 20h30 : réunion ordinaire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal précédent
- Compte-rendu de décisions
- Désignation présidence des Conseils de Quartier
- Révision de la Charte des Conseils de Quartier
- Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57
- Décision modificative n°1 – opération d’ordre budgétaire nécessaire au versement complémentaire du FCTVA 2023
- Mise à jour du tableau des emplois
- Journée de solidarité
- Modification des modalités de versement du RIFSEEP en cas d’absence pour maladie
- Rapport social unique (RSU) année 2021
- Demande de subvention PNR HVC pour les travaux de réduction de la pollution lumineuse et économie d’énergie sur l’éclairage public
- Demande de subvention PNR HVC pour l’acquisition d’appuis vélos aux abords des bâtiments publics
- Demande de Subvention Programme départemental 2020-2022 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie
- Désignation du référent déontologue des élus
- Signature d’un avenant n° 1 au marché éclairage public actuel de la CCHVC
- Modifications des statuts de la CCHVC
- Adhésion au groupement de commandes pour travaux de rénovation/modernisation du patrimoine d’éclairage public
- Convention définissant le rôle de la CCHVC dans le groupement de commandes pour les travaux de rénovation/modernisation du patrimoine d’éclairage public
Points divers :
- Calendrier prévisionnel des conseils municipaux
- Point financier PARIS / NICE
- Commission de contrôle des listes électorales
