Association Le Mesnil Au Coeur Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous
Association Le Mesnil Au Coeur
Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous
ACTU Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 19/06/2025 – 19H30

par |Publié
  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation des 2 procès-verbaux précédents (03/04/2025 et 10/04/2025)
  3. Compte rendu de décision
  4. Mise à jour de la Taxe d’Aménagement Majorée (TAM) – Secteur Centre Bourg
  5. Institution et fixation du taux de la Taxe d’Aménagement Majorée (TAM) –zone UB délimitant les quartiers d’habitat pavillonnaires du Bois du Fay et des extensions pavillonnaires des hameaux de Rodon et du Mousseau du PLU
  6. Institution et fixation du taux de la Taxe d’Aménagement Majorée (TAM) – Opération d’Aménagement et de programmation (OAP) 1a et 1b, 2a, 2b et 2c, 3, 4, 5b et 6 du PLU
  7. Mise à jour du périmètre d’exercice du droit de préemption urbain simple suite à l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU)
  8. Nouvelle dénomination de la Coulée verte
  9. Versement de la subvention communale au CLC
  10. Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune entre la ville et GRDF
  11. Mise en place du dispositif de fonds de concours et approbation du règlement du fonds de concours (CCHVC)
  12. Demande de Fonds de concours à la CCHVC
  13. Modificatif de la délibération portant sur l’Affectation du résultat 2024 – Commune
Partager cet article:

Vous pourrez aussi être intéressé par