Association Le Mesnil Au Coeur Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 03 avril 2025

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal précédent
  3. Compte rendu de décision
  4. Compte Financier Unique (CFU) 2024 – Commune
  5. Affectation du résultat 2024 – Commune
  6. Taux des taxes 2025
  7. Versement des subventions communales aux associations – année 2025
  8. Versement de la subvention communale au CLC – année 2025
  9. Versement de la subvention communale au CCAS – année 2025
  10. Budget Primitif 2025 – Commune
  11. Bilan des acquisitions et des cessions portant sur l’année 2024 – Commune
  12. Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente et l’acte authentique avec le maître d’ouvrage « Holding patrimoine art & culture » de la parcelle cadastrée V25 connue comme la ferme de Beaurain
  13. Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente et l’acte authentique avec le maître d’ouvrage « ARCADE VYV Promotion » du lot A de la parcelle cadastrée A 3430 rue du Maréchal Joffre
  14. Emplois saisonniers 2025
  15. Passage de la gestion en stock à la gestion en flux des logements sociaux : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions afférentes avec les bailleurs sociaux
  16. Avis sur le projet de SAGE adopté par la Commission Locale de l’Eau (CLE) le 13 février 2025

ADDITIF à l’Ordre du jour :

17. Demande de subvention auprès du Conseil Régional de la Région Ile de France pour la modernisation et l’extension du dispositif de vidéoprotection de la ville du Mesnil Saint Denis

18. Demande de subvention FIPD auprès de la Préfecture des Yvelines pour la modernisation et l’extension du dispositif de vidéoprotection de la Commune du Mesnil-Saint-Denis

19. Avis sur le Plan des Mobilités de la Région Ile-de-France (PDMIF)

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