- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal précédent
- Compte-rendu de décisions
- Approbation de la convention de veille foncière avec l’EPFIF
- Division de la parcelle cadastrée A 3430 sis 15-17 avenue du Maréchal Joffre
- Division de la parcelle cadastrée A 1110 Ecole du Bois du Fay
- Désaffectation et déclassement du site de l’ancienne garderie avenue du Maréchal Joffre
- Avis sur le projet de révision du Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (SRHH)
- Avis sur SDRIF-E
- Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale au bénéfice du SIAHVY – station de traitement des eaux usées
- Vote du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) sur la base d’un Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
- Constitution d’une régie unique de recettes – Modification
- Demande de subvention relative à la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 pour l’extension et la réhabilitation du groupe scolaire Bois du Fay
- Demande de subvention à la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour le Groupe scolaire du Bois du Fay
- Demande de subvention relative à la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 pour la restauration du pont dormant de la Basse-cour
- Demande de subvention Fonds Vert 2024 – Aménagement de la coulée verte
- Demande de subvention Fonds Vert 2024 – Eclairage public
- Demande de subvention P.N.R. pour les travaux de réduction de la pollution lumineuse et économie d’énergie sur l’éclairage public
- Adoption du règlement portant définition et fonctionnement de la mission dévolue au réfèrent déontologue des élus
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents – article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
- Adhésion au CNAS – Définition des conditions d’adhésion
- Constitution du groupement de commandes pour la mise en œuvre de la vidéoprotection sur le territoire de la CCHVC et désignation des membres de la CAO
- Autorisation de signature d’une convention définissant l’intervention de la CCHVC dans le groupement de commandes pour la mise en œuvre de la vidéoprotection sur le territoire de la CCHVC
- Retrait des communes de Choisel et Saint Lambert des Bois du Groupement de commandes pour le marché public de travaux/modernisation du patrimoine d’éclairage public
- Rapport annuel du délégataire (RAD) la société SAUR, rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable (RPQS) du SIRYAE et rapport annuel de l’ARS sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour l’année 2022
- Adoption de la Motion de soutien de la commune du Mesnil-Saint-Denis au Département des Yvelines
Informations :
- Point sur la lettre du Mesnil au Cœur sur le Groupe Scolaire du Bois du Fay remise le 31/10/2023
- Calendrier prévisionnel des conseils municipaux : 28/03/2024 et 06/06/2024 (modifié)
- Rappel élections européennes le 9 juin 2024
