- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal précédent
- Compte-rendu de décisions
- Décision modificative n°3
- Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Acompte subventions 2024
- Ajustement de l’autorisation de programme du Groupe scolaire du Bois du Fay
- Demande de subvention dans le cadre du contrat d’aménagement régional du Bois du Fay
- Demande de subvention dans le cadre du Contrat Départemental Yvelines + pour la période 2023/2026
- Veille foncière SAFER
- Convention en contrepartie d’une subvention pour surcharge foncière entre la commune du Mesnil Saint Denis et IMMOBILIERE 3F
- Annualisation du temps de travail des ATSEM et agents de restauration
- Protocole d’accord du service minimum
- Astreintes instaurées dans la collectivité
- Adoption du règlement intérieur des services communaux et charte informatique
- Rapport social unique 2022
- Ouvertures dominicales 2024 des commerces
Points d’information :
- Zone d’accélération ENR
- Présentation du projet du groupe scolaire du Bois du Fay (phase APD)
- Subvention ACTEE/CHENE
- Dates des prochains conseils municipaux
