Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 novembre 2022 à 19h30
I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à la démission du 6ème Adjoint au Maire
III – Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à la démission du 7ème Adjoint au Maire
IV – Approbation du procès-verbal précédent du 29/09/2022
V – Compte rendu de décisions
VI – Modification des tranches de quotient familial et revalorisation des tarifs de restauration scolaire
VII – Modification des tranches de quotient familial et revalorisation des tarifs des études surveillées, péri et extrascolaires
VIII – Redéfinition de la sectorisation de la carte scolaire
IX – Décision modificative n°3
X – Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Commune et le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM)
XI – Mise à jour du tableau des emplois
XII – Informations :-
– Résultat de l’appel d’offres pour la construction de la station d’épuration
– Changement du délégataire pour la gestion des eaux usées à partir du 1er janvier 2023.
