Association Le Mesnil Au Coeur Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous
Informer les Mesnilois et agir dans l'intérêt de tous

Conseil Municipal du 9 juin 2022 – 19H30


Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 juin 2022 à 19h30

I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Approbation du procès-verbal précédent du 24/03/2022
III – Compte rendu de décisions
IV –  Convention FRMJC
V – Convention de rétrocession coulée verte commune / projet Louvèterie
VI – Décision modificative n°1
VII – Convention de financement du parking mutualisé SIVOM / Mairie
VIII – Convention SEQUOIA
IX – Abrogation des 2 journées du Maire
X – Accueil des épreuves olympiques sur route au Mesnil-Saint-Denis
XI – Demande extension des locaux du multi-accueil
XII – Demande de subvention ONACVG pour les travaux de réfection du Monument aux Morts
XIII – Elections professionnelles – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social
 Territorial
XIV – Demande de subvention auprès du Conseil Régional de la Région Ile de France pour
   la modernisation et l’extension du dispositif de vidéoprotection de la ville du Mesnil Saint Denis
XV – Dissolution du SIAC : répartition des biens non localisables
XVI – Création d’un nouveau cimetière

Information diverses :

  • Modification des règlements de fonctionnement des établissements du jeune
    enfant
  • Modification des horaires de crèches
  • Semaines de fermeture des crèches
  • Inauguration ACM
  • Elections
  • Fête du Château


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