Ordre du jour de la réunion du 17 février 2022 à 19h30
I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Approbation du procès-verbal précédent du 16/12/2021
III – Compte rendu de décisions
IV – Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
V – Modification du tableau des effectifs
VI – Modificatif n°2 au protocole sur l’Aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT)
VII – Débat relatif à la politique de protection sociale complémentaire
VIII – Acompte exceptionnel de subvention 2022 à l’association des Amis Retraités
IX – Convention restauration ASMD
X – Convention équipements numériques des écoles (2)
a – Convention de financement liée à l’Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles
élémentaires
b – Convention de services de Seine-et-Yvelines Numérique
XI – Demande de subvention à la CAFY pour les travaux à réaliser de rénovation dans les micro-crèches
a – Micro crèche de Champmesnil
b – Micro crèche de Breteuil
XII – Rapport annuel du délégataire et rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable du SIRYAE pour l’exercice 2020
XIII – Motion de soutien aux élus et parlementaires victimes de menaces ou agressions
Informations et questions diverses
