Ordre du jour de la réunion du 30 septembre 2021 à 19h30 (séance publique)
Information liminaire :
Modification du tableau du Conseil Municipal suite à changement d’un conseiller municipal
Modification de la délégation en charge du droit des sols de l’aménagement et de l’urbanisme
I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Approbation du procès-verbal précédent du 01/07/2021
III – Compte rendu de décisions
IV – Démission de Jérôme BRAULT – Installation de Cédric HOURIEZ au sein du Conseil Municipal
V – Modification des commissions communales
VI – Modification de la Commission d’Appel d’Offres
VII – Décision modificative n°2
VIII – Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un établissement public de coopération intercommunale occupés par une maison de santé
IX – Modification des articles 2 et 11 des tarifs d’occupation temporaire du domaine public annexés à la délibération point n°XI du 27 juin 2019
X – Fixation d’une tarification horaire pour la location d’un espace sportif communal à un organisme privé
XI – Créations de postes d’adjoint administratif
XII – Créations de postes brigadier
XIII – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe assurance statutaire
XIV – Demande de subvention pour plantations dans le cadre du programme « une naissance = une plantation » P.N.R.
XV – Adhésion des communes de Neauphle-le-Château et Villiers-Saint-Frédéric au SIRYAE
Informations et questions diverses
